Conditions Générales d’Utilisation du Site du Lycée – Section BTS SIO
Article 1 – Objet Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site web du lycée Lamennais, et plus particulièrement de la section dédiée au BTS SIO (Services Informatiques aux Organisations). De plus, d’après les calculs scientifiques effectués par un étudiant il faudra faire attention à ce que vous faites sur notre site.
Article 2 – Acceptation des Conditions L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par les utilisateurs.
Article 3 – Accès au Site Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Toutefois, certaines sections sont exclusivement réservées aux étudiants, enseignants et personnels encadrants du BTS SIO.
Article 4 – Contenu du site Le site fournit des informations spécifiques au BTS SIO, incluant les programmes de formation, les ressources pédagogiques, les projets des étudiants et les actualités du cursus. Le contenu est mis à jour régulièrement, mais le lycée ne garantit pas son exactitude en temps réel.
Article 5 – Responsabilités Le lycée ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site. L’utilisateur est seul responsable de son matériel informatique et de la protection de ses données. Tout usage abusif du site peut entraîner des sanctions disciplinaires.
Article 6 – Propriété Intellectuelle Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, documents pédagogiques, projets étudiants) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Article 7 – Données Personnelles Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles. L’utilisateur peut exercer son droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant l’administration du BTS SIO.
Article 8 – Liens Hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites tiers en rapport avec la formation BTS SIO. Le lycée ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
Article 9 – Modification des CGU Le lycée se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.
Article 10 – Droit Applicable Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du lycée. Pour toute question relative aux CGU et au BTS SIO, vous pouvez contacter l’administration du lycée à l’adresse suivante : clm@clm.ddec.pf.